Mentions légales
Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et crédits du site du Château de Maisonseule.
Éditeur du site
Le présent site est édité par la SAS Maisonseule, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 920 383 577.
Siège social : 64 rue La Boétie, 75008 Paris, France
SIRET : 920 383 577 00011
Lieu présenté : Château de Maisonseule, 07270 Saint-Basile, Ardèche, France.
Contact : formulaire de contact
Directeur de la publication
Ariane Hénin, directrice générale de la SAS Maisonseule.
Hébergement du site
OVH SAS, RCS Lille Métropole 424 761 419
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
ovhcloud.com
Utilisation du site
Le site a pour objet de présenter le Château de Maisonseule et les prestations qui y sont proposées. Les informations publiées sont aussi précises que possible, mais elles sont données à titre indicatif : elles ne sont pas exhaustives et peuvent évoluer sans préavis.
Le site est en principe accessible en permanence. Son accès peut toutefois être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance. Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment ; elles s’appliquent dans leur version en ligne.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, logotype, identité graphique, structure et code) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de la SAS Maisonseule ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Le logotype et la dénomination « Château de Maisonseule » ne peuvent être utilisés sans accord.
Les photographies ne peuvent être reproduites sans l’autorisation expresse de leur auteur (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle) ; leur recadrage et l’effacement d’un logo ou d’une signature sont également interdits. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.
Photographies et visuels
Les photographies, illustrations et vidéos présentées sur ce site et sur nos documents imprimés ne sont pas contractuelles : elles ont pour seul but d’illustrer le lieu et ses prestations. Certains visuels, signalés comme tels, sont des projections réalisées par intelligence artificielle, le temps que le château achève sa mise en beauté.
Crédits
- IllustrationsMarion Sarano
- Identité graphique & conception du siteLe P’tit Studio
- TypographiesCormorant Garamond et Montserrat, distribuées sous licence SIL Open Font License
Monument historique
Le Château de Maisonseule est inscrit au titre des Monuments Historiques. Les représentations du monument publiées sur ce site le sont à des fins d’information et de promotion du lieu.
Responsabilité
La SAS Maisonseule veille à l’exactitude des informations publiées et à la sécurité de l’accès au site, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur, d’omission ou d’interruption. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l’accès au site ou de son utilisation, notamment d’un dysfonctionnement technique ou d’une incompatibilité avec le matériel de l’utilisateur.
Liens externes
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Données personnelles
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Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur utilisation est porté devant les juridictions compétentes, celles de Paris lorsque la loi permet de les désigner.
Dernière mise à jour : octobre 2026.